Le maître dit à l'élève agenouillé devant lui:
- Je vais te poser une question à laquelle tu devras répondre par OUI ou par NON.
Mais attention, si tu réponds NON, je te donne un coup de bâton sur la tête.
Voici la question: Veux-tu recevoir un coup de bâton sur la tête?   koan zen
Constitution Européenne : pour une autre Europe  
Conférence :
Quand la Constitution
Européenne tue
l'Europe

+ Conférence de Raoul Marc JENNAR
+ Quand la constitution européenne tue l'Europe
+ Editorial

Projet de Traité
établissant une
constitution pour
l’Europe

A propos de la Constitution
- Préambule
- Vivre relaxé : un ensemble de choix
- La Chanson du référendum
- Une mauvaise constitution qui révèle un secret cancer de notre démocratie
- Les médias : Information ou Intox
- Des sous et des Hommes - Emissions passées
- L'Europe divine Par Jean BAUDRILLARD
- Oui à la construction européenne,
Non à l’impuissance politique !

La Constitution dans les textes
- Liens vers les principaux articles
- Services d'intérêt économique général (SIEG)
Le CD du NON
- Ecoutez-le en direct
Lundi de Pentecôte
- Ce que nous dit le Traité de Nice

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Réferendum du 29 mai 2005
dd.gifArticles étudiés dans la conférence de Pierre Marc JENNAR Voir, puis sauvegarder
 · Introduction(4'34")

· Un Traité ou une Constitution ?(15'50")

Article I – 4 « Libertés fondamentales »

Une Constitution-loi-règlement
Article III - 239

Le territoire
Article I – 1 et 2

La citoyenneté
Article I – 10

Primauté du droit européen
Article I - 6

· Quels rapports entre les pouvoirs publics et les églises ?(2'20")

Article I – 52, 1 et 3

· Un texte ou un projet idéologique ? (12'10")

La conception de l’Etat
Article I – 5, 1

La conception de l’Etat
Article I – 3, 2

Article I – 3, 3

Article III – 177, 1

Article III – 178

Article III – 185,1

Article I – 30, 3

Article I – 30, 2

· Quelle souveraineté pour les peuples d'Europe ? (16'06")

Article I – 20, 1

La réalité : les fonctions législatives
Article I – 26, 2

L’élection du Président de la Commission
Article I, 27

L’initiative citoyenne
Article I - 47, 4

· La Commission européenne : neutre ? Au service de l'intérêt général ? Indépendante ? ...(8'42")

Article I -26, 1

Article I,26, 7

Article III - 184,2

· La Constitution : "un pas en avant" social ? (7'58")

Economie et emploi
Article III - 203

Article III - 204

Politique sociale
Article III - 209

Article III-210

Article III - 210,3

Le droit au travail
Art. II - 75,1

Le droit à la santé et à la sécu
Art. II - 94,1

· Pour la première fois : une base légale pour les services publics ? (6'36")

Article II - 96

Article III-122

Article III - 166,2

· Une Europe européenne ? (7'12")

Article I - 41,2

Article I - 41,3

Article I - 12,1

Article I - 13, 1

· Et La Constitution nous protège-t-elle de la mondialisation néolibérale ? (10'01")

La liberté des capitaux
Article III, 156

Article III, 314

Article III, 314

Article III - 315,3 (ex 133)

Article III - 315,4

· Pourra-t-on modifier le Traité constitutionnel ? (1'46")

Article IV - 443,3

· Modification du Traité ? Conséquences du NON ? Si le OUI gagne ? Conclusion (9'41")
 
dd.gifLes principaux articles de la Constitution Voir, puis sauvegarder
 A lire dans la Constitution :

Services publics
Art I-5
Art I-44/2
Art III-144
Art III-147
Art III-148
Art III-161/1,2

Droits sociaux
Art II-75
Art III-179/4
Art III-203
Art III-210/1,3
Art III-209

Chômage
Art I-53
Art III-137
Art III-181
Art III-279

Le parlement européen
Art I-34
Art III-396

Politique étrangère
Art I-41/2

Militarisation
Art I-41/3

En voulez-vous pour 50 ans ?
Art IV-443/3

 
dd.gifLes procédés du OUI et les raisons du NON Voir, puis sauvegarder
 
 
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